ARTUEL L'ART DU RANGEMENT
Présentation de la marque ARTUEL L'ART DU RANGEMENT
Déposée le 27 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SCOP Anciens Etablissements Manuest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTUEL L'ART DU RANGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTUEL L'ART DU RANGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTUEL L'ART DU RANGEMENT est expirée depuis le 27 octobre 2012.
SCOP Anciens Etablissements Manuest a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178070 - Publication au BOPI 1994-10-27
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2002 n°2227183 - Publication au BOPI 2002-09-03
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44